Politique de confidentialité
1. Introduction
Dans le cadre de son activité commerciale développement et commercialisation des produits numériques innovants, et ses activités commerciales dérivées, la Société HOTB est amenée à traiter des informations vous concernant. Par exemple, en faisant l’achat d’un produit digital, en contactant notre Service clients, en naviguant sur notre site Internet en cliquant sur un lien publicitaire que nous vous présentons, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (ci après dénommées « données personnelles »).
La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.
Important
Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :
L’exécution d’un contrat que nous avons conclu avec vous, et/ou
Le respect d’une obligation légale, et/ou
Votre consentement à l’utilisation de vos données, et/ou
L’existence d’un intérêt légitime à utiliser vos données.
L’intérêt légitime est un ensemble de raisons commerciales ou d’affaires qui justifie l’utilisation de vos données par la Société HOTB.
En tout état de cause, vos droits individuels primeront toujours sur notre intérêt légitime, et nous n’utiliserons jamais vos données à des fins commerciales contre votre volonté.
2. Quelles sont les données que nous recueillons sur vous et dans quelles circonstances les collectons-nous ?
2.1. Les données que vous nous transmettez directement
A l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées notamment lors de l’inscription à notre newsletter, d’une commande d’un produit numérique, ou pour accéder à toute autre offre ou tout autre service.
Ces données sont notamment :
Noms, prénoms, date de naissance ;
Adresse e-mail, numéro de téléphone ;
Identifiant et mot de passe crypté utilisés pour vous identifier sur notre site ;
Informations relatives à vos moyens de paiement (notamment numéro de carte bancaire) qui seront déjà cryptées par le processeur du paiement; et
Toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance.
2.2. Les données que nous recueillons à l’occasion de notre relation commerciale
Les données que nous recueillons à l’occasion de notre relation commerciale avec vous sont notamment les suivantes : Commandes de produits et services, le cas échéant facturation et paiement ; et Les demandes que vous avez faites auprès de notre service clients ou les incidents que vous nous avez signalés, par exemple concernant la réception de nos produits numériques ou l’exécution de nos services.
2.3. Les données que nous recueillons automatiquement
Lors de chacune de vos visites sur notre site, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. La principale est le cookie.
2.3.1. Données recueillies par l’intermédiaire de cookies
Un cookie est un petit fichier texte sauvegardé sur votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile et qui permet d’enregistrer et de suivre des données concernant votre utilisation du site Internet. https://www.animauxparnature.com utilise des cookies afin de vous identifier ou à des fins statistiques, par exemple. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus publicitaires pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants :
www.cnil.fr
www.allaboutcookies.org
www.aboutcookies.org
www.youronlinechoices.eu
En continuant à utiliser le site https://www.animauxparnature.com vous acceptez le paramétrage de nos cookies et reconnaissez que vous comprenez les termes de notre politique en matière de cookies.
2.3.1.1. Quels cookies utilisons-nous ?
Les cookies déposés par la Société HOTB sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux informations suivantes :
Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple OS, Linux, Unix, BeOS, etc.); Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.); Dates et heures de connexion à nos services; et Provenance de la connexion.
2.3.1.2. Paramétrage de l'utilisation des cookies
Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation soit de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré, soit à accepter ou refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre terminal.
Nous vous alertons sur le fait que tout paramétrage sur votre logiciel de navigation concernant le refus des cookies techniques et de fonctionnalités sera susceptible d’altérer votre confort de navigation sur nos sites Internet, voire d’empêcher l’utilisation de certains de nos services nécessitant l’utilisation de ces mêmes cookies.
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos sites Internet et de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Microsoft Internet Explorer
Microsoft Edge
Apple Safari
Google Chrome
Mozilla Firefox
Opera
« DO NOT TRACK »
Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivi (option « Do not track »).
Microsoft Internet Explorer
Microsoft Edge
Apple Safari
Google Chrome
Mozilla Firefox
Opera
LES COOKIES ANALYTIQUES
Les cookies analytiques nous permettent d’obtenir des statistiques anonymes de fréquentation de notre site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements. Ils sont déposés sur notre site par les sociétés Google Analytics et Facebook.
Les informations seront récoltées par différentes parties prenantes dans notre entreprise (notamment les analystes, les annonceurs, les éditeurs et les développeurs) afin de faciliter un meilleur suivi de trafic vers le site web.
Si vous ne souhaitez pas que nos sites et nos services enregistrent des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur les liens suivants où vous trouverez des informations supplémentaires :
LES COOKIES « RÉSEAUX SOCIAUX »
Nous utilisons plusieurs boutons de partage sur notre site.
Afin de changer vos paramètres Facebook: https://www.facebook.com/policies/cookies/
Afin de changer vos paramètres Google +: https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr
Données relatives aux mineurs
En principe, nos produits et services s’adressent à des personnes majeures capables de souscrire des obligations contractuelles.
L’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.
Données relatives à un tiers
Avant d’offrir à un tiers un produit ou service que nous commercialisons, vous devez vous assurer que la personne concernée accepte que ses données personnelles, notamment ses coordonnées postales, nous soient communiquées.
Exclusion de toute donnée sensible
La Société HOTB ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations étaient d’une manière ou d’une autre communiquées à la Société HOTB, elles seront supprimées.
3. Pour quelles finalités utilisons-nous vos données ?
Le présent article vous indique les principales finalités pour lesquelles nous utilisons les données mentionnées à l’article 2.
3.1. Opérations nécessaires à la fourniture de produits ou services
Prise en compte de votre commande de produits ou services et exécution de cette commande ;
Facturation ; perception des paiements ;
Gestion des livraisons numériques et suivi de commandes ;
Relation clients : mise à disposition d’un Service clients accessible par e-mail et chat pour toute question ou réclamation ;
Réalisation d’enquêtes de satisfaction ;
Envoi d’informations sur la modification ou l’évolution de nos services ;
Gestion des impayés et des contentieux ;
Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles, dans les conditions prévues à l’article 7 ;
Vérification du respect de la législation applicable, de nos contrats et conditions générales d’utilisation.
3.2. Opérations de marketing et de prospection commerciale relatives aux produits et services de la Société HOTB
Mise aux normes postales, mise à jour, enrichissement et déduplication de vos informations personnelles dans une base de données dédiée de la société HOTB; Envoi d’informations sur notre société et son activité ;
Envoi d’offres marketing, publicitaires et promotionnelles relatives à nos produits et services par e-mail, sur les réseaux sociaux ou tout autre support ;
Actions de fidélisation ou de prospection commerciales personnalisées ;
Mise en place d’opérations promotionnelles ;
Recueil des avis clients ; et
Élaboration de statistiques commerciales.
3.3. Finalités associées au dépôt de cookies sur votre navigateur
3.3.1. Fonctionnement et optimisation de la navigation sur notre site
Adaptation de la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, etc.) lors de vos visites, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
Mémorisation des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à notre plateforme) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, contenu consulté, achat effectué, etc.) ;
Connexion automatique aux espaces réservés ou personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez antérieurement confiés ;
Mise à disposition d’outils de partage sur les réseaux sociaux ;
Gestion de notre plateforme et réalisation d’opérations techniques internes dans le cadre de résolution de problèmes, analyse de données, tests, recherches, analyses, études et sondages ; et
Mise en œuvre de mesures de sécurité.
3.3.2. Mesure de fréquentation et d’audience
Établissement de statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
Comptabilisation du nombre total de publicités affichées par nos soins sur nos espaces publicitaires, classement et statistiques ;
Analyse des audiences en fonction des résultats des campagnes publicitaires ;
Détermination de centres d’intérêt et des comportements ; et
Amélioration de la connaissance clients/utilisateurs à des fins de personnalisation.
4. Pendant combien de temps conservons-nous vos données ?
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées. Certaines durées de conservation répondent à l’intérêt légitime de la Société HOTB telle que spécifié en introduction.
Les durées de conservation varient selon que nous avons une relation de nature contractuelle en cours (vous êtes un client actif), que nous avons eu avec vous par le passé une relation contractuelle (vous êtes un client inactif) ou que nous n’avons jamais eu avec vous de relation de ce type (vous êtes alors un prospect). Les données liées à votre navigation sur nos services en ligne collectées par les cookies que vous avez autorisés ont une durée de conservation spécifique.
Nous révisons régulièrement les informations que nous détenons. Lorsque leur conservation n’est plus justifiée par des exigences légales, commerciales ou liées à la gestion de votre compte client, ou si vous avez fait usage d’un droit de modification ou d’effacement, nous les supprimerons de façon sécurisée.
5. Où conservons-nous vos données ?
Vos données personnelles sont conservées sur un serveur au nom de “So You Start”, qui est un service offert par la société OVH SAS dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France, détenant un capital social de 10 069 020. Cette société est inscrite au RCS de Roubaix - Tourcoing sous le numéro 424 761 00045. (ci-après dénommée le "Processeur des données”)
6. Qui est susceptible d'avoir accès aux données que nous recueillons ?
6.1. Accès aux données au sein de la Société HOTB
Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :
Les collaborateurs des relation clients, administratif, comptabilité et contrôle de gestion, informatique et marketing & commercial.
L’accès à vos données se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité.
Les personnels pouvant accéder aux données personnelles sont soumis à une obligation de confidentialité (par un engagement nominal et personnel de confidentialité).
6.2. Transmission de données
Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :
6.2.1. Les sous-traitant
Ils assurent des prestations pour notre compte, notamment :
Gestion de votre abonnement Sécurisation des paiements en ligne et lutte contre la fraude Personnalisation des contenus du site Réalisation d’opérations de maintenance et de développements techniques Recueil des avis clients Fourniture de solutions analytiques ou de statistiques de mesure d’audience
L’accès de nos sous-traitants à vos données se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.
6.2.2. Les plateformes de réseaux sociaux
L’utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec notre site (notamment Twitter, Pinterest et le bouton « partager » de Facebook, ) est en effet susceptible d’entraîner des échanges de données entre la Société HOTB et ces réseaux sociaux. Par exemple, si vous êtes connecté au réseau social Facebook et que vous consultez une page du site https://www.animauxparnature.com, Facebook est susceptible de collecter cette information. Nous vous invitons donc à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des collectes et traitements qu’ils effectuent sur vos données.
6.2.3. Nos partenaires commerciaux
Nous ne partageons jamais vos données avec des tiers pour qu’ils en fassent un usage publicitaire et nous ne le ferons jamais.
Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que si vous décidez d’acheter nos produits par le biais de l’un de nos partenaires commerciaux, leurs politiques de confidentialité et leurs dépôts de cookies vous sont opposables. Nous n’avons aucun contrôle sur la collecte ou le traitement de vos données mis en œuvre par nos partenaires commerciaux sur leur propre plate-forme.
6.3. Les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives
Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de la Société HOTB.
7. Comment vos données sont-elles protégées ?
En tant que responsable de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :
La constitution d’une cellule consacrée à la sécurité des systèmes d’information ; La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos collaborateurs amenés à accéder à vos données personnelles ; La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos plateformes informatiques ; La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données ; et Le haut degré d’exigence en matière de protection des données lors de la sélection de nos sous-traitants et partenaires.
8. Quels sont vos droits ?
8.1. Vos droits en matière d’accès à vos données personnelles
Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour. Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.
Vous pouvez demander à exercer votre droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitements.
Vous pouvez enfin formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Vous pouvez exercer vos droits auprès de notre société en adressant une telle demande à l’adresse suivante: 99 rue du Faubourg du Temple 75010 Paris, France en indiquant votre nom, prénom et adresse.
Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et/ou
vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.
En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes
Nous sommes susceptibles d’utiliser vos coordonnées dans le cadre de sollicitations commerciales, en conformité avec la loi applicable et les clauses de la présente politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ces sollicitations, selon des modalités qui dépendent du canal de communication que nous utilisons pour vous les adresser.
8.1.1. Sollicitations commerciales par voie électronique :
Nous respectons les règles de l’article L.34-5 du code des postes et des communications électroniques qui prévoit le recueil préalable et exprès de votre consentement pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique. Ainsi, sur les formulaires que vous remplissez lorsque vous souscrivez l’un de nos produits ou services, lorsque vous créez un compte sur notre site, ou à l’occasion de tout autre contact avec nous, il vous est expressément demandé votre consentement. En tout état de cause, vous avez toujours la possibilité de vous opposer à la réception de ces sollicitations en effectuant nous écrivant à l'adresse suivante: clara@animauxparnature.com
8.1.2. Sollicitations par tout autre moyen
Nous vous invitons à contacter notre service clients pour lui signaler que vous ne souhaitez pas faire l’objet de ces sollicitations.